MENTIONS LÉGALES

Mentions

Droits d'auteurs

La présentation et le contenu du présent site, constituent ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont Nouvel Accord est titulaire. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Nouvel Accord.

Les dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont propriété de Nouvel Accord.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction, et/ou transformation, partielles ou intégrales, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée.

Liens hypertextes externes :

Les liens mis en place depuis ce site web vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité de Nouvel Accord, notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect.

Nouvel Accord n'est pas responsable des liens hypertextes susceptibles de pointer sur son site, elle interdit la mise en place de tels liens sans son accord préalable écrit.

Nous rappelons que le contenu du site web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis.

Crédits :

Les photos sont la propriété exclusive de Nouvel Accord, sauf précision mentionnée sous les photos concernées.

Design : Alexis Hoang
Dévelopment : Stéphane Maréchal

Nouvel Accord est maître d'œuvre du site http://www.nouvelaccord.com